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Généalogie et patrimoine foncier

Généalogie et patrimoine foncier. IMAGES ANCIENNES POLYNESIE Collection patrimoniale de la Polynésie française. Le Centre de documentation du Service de la Culture et du Patrimoine de la Polynésie française propose aux particuliers qui possèdent des images anciennes de les numériser pour enrichir la collection patrimoniale du Pays. Vous possédez des images anciennes? Si vous le souhaitez, le service peut vous proposer de les numériser. Vos originaux. Ouvert du lundi au jeudi, de 7h30 à 11h30. Formation e...

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Généalogie et patrimoine foncier: janvier 2012

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Généalogie et patrimoine foncier. IMAGES ANCIENNES POLYNESIE Collection patrimoniale de la Polynésie française. Le Centre de documentation du Service de la Culture et du Patrimoine de la Polynésie française propose aux particuliers qui possèdent des images anciennes de les numériser pour enrichir la collection patrimoniale du Pays. Vous possédez des images anciennes? Si vous le souhaitez, le service peut vous proposer de les numériser. Vos originaux. Ouvert du lundi au jeudi, de 7h30 à 11h30. Adresse pos...

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Généalogie et patrimoine foncier: ARCHIVES NATIONALES - Recherches généalogiques outre-mer

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Généalogie et patrimoine foncier. ARCHIVES NATIONALES - Recherches généalogiques outre-mer. Recherches généalogiques aux Archives nationales. Archives Nationale – fiche 10 - DOM-TOM : recherches généalogiques. Guadeloupe, Martinique, Guyane, Réunion, Nouvelle-Calédonie, Polynésie Française, Saint-Pierre-et-Miquelon). La recherche relative aux DOM-TOM s’effectue de préférence :. 8211; aux Archives nationales d’outre-mer (A.N.O.M.) à Aix-en-Provence. Publié par Veille juridique. Publiez sur Calaméo. Dictio...

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Généalogie et patrimoine foncier: Nouveauté 2012 - Droit des successions et patronymes

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Généalogie et patrimoine foncier. Nouveauté 2012 - Droit des successions et patronymes. Formation Généalogie et patrimoine foncier - Module 2 - Droit des successions et patronymes (nouveauté 2012). Publiez sur Calaméo. Publié par Veille juridique. Tahiti Formation - Immeuble Paofai - Entrée BC – 1er étage - Front de Mer – Papeete. Adresse postale : BP 53260 – PIRAE - Tahiti - Polynésie française - N° TAHITI 889451. Pour nous joindre : tél (689) 42 37 30 - fax (689) 42 37 29. Publiez sur Calaméo. Les puta...

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Généalogie et patrimoine foncier: Vocation successorale en présence d'un conjoint survivant

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Généalogie et patrimoine foncier. Vocation successorale en présence d'un conjoint survivant. Dévolution successorale légale en présence d'un CONJOINT SURVIVANT. Absence de dispositions de dernières volontés). Successions ouvertes à partir du 1er juillet 2002. Conjoint et parents laissés par le défunt. Le conjoint survivant et des enfants issus des deux époux. 1/4 en propriété des biens ou usufruit de la totalité des biens existants. Le conjoint survivant et des enfants issus d'une autre union. 8211; Par ...

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Généalogie et patrimoine foncier: décembre 2011

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Généalogie et patrimoine foncier. Ia orana i te matahiti api 2012. Publié par Veille juridique. Formation en Généalogie familiale - Nouveauté - Module 2 - du 19 janvier au 16 février 2012. Formation en généalogie – Module 2. Le droit des successions and les patronymes. Objectif de la formation. Maîtriser des connaissances dans le secteur de la Généalogie :. L e droit des successions. Par une approche pratique et concrète des textes et de la jurisprudence « locale. Polynésiens, anglo-saxons et français.

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FICHE CONJOINT SURVIVANT: I - LES AMELIORATIONS

http://conjointsurvivant.blogspot.com/2007/05/i-les-ameliorations.html

I - LES AMELIORATIONS. La loi 3 décembre 2001 a donné au conjoint une meilleure place successorale et lui a attribué un droit spécifique au logement ainsi qu’un droit à pension. Droits du conjoint survivant (succession ab intestat) - Successions ouvertes à partir du 1er juillet 2002. Parents laissés par le défunt en sus du conjoint survivant :. Enfants issus des deux époux : ¼ en pleine propriété ou 100 % en usufruit (article 757) option. Mère du défunt : ½ en pleine propriété (Article 757-1). Fiche tran...

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VEILLE JURIDIQUE - FRENCH POLYNESIA: LOI du 28 mars 2011 de modernisation des professions judiciaires ou juridiques et certaines professions réglementées - Polynésie française

http://chodzko.blogspot.com/2011/03/loi-du-28-mars-2011-de-modernisation.html

VEILLE JURIDIQUE - FRENCH POLYNESIA. INFO JURIDIQUE - Polynésie française - VJPF. Wednesday, March 30, 2011. LOI du 28 mars 2011 de modernisation des professions judiciaires ou juridiques et certaines professions réglementées - Polynésie française. LOI n° 2011-331 du 28 mars 2011 de modernisation des professions judiciaires ou juridiques et certaines professions réglementées. Pour son application en Polynésie française. Cf l'art 36 IV and IX. Publié par Veille juridique. Justice : métiers et concours.

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VEILLE JURIDIQUE - FRENCH POLYNESIA: Projet Hadopi 2 - non applicable en Polynésie française

http://chodzko.blogspot.com/2009/06/projet-hadopi-2-non-applicable-en.html

VEILLE JURIDIQUE - FRENCH POLYNESIA. INFO JURIDIQUE - Polynésie française - VJPF. Friday, June 26, 2009. Projet Hadopi 2 - non applicable en Polynésie française. Le PROJET DE LOI relatif à la protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur internet. Passera en séance publique au Sénat le 8 et 9 juillet 2009. L'article 5 du projet de loi précise. La présente loi est applicable sur l'ensemble du territoire de la République, à l'exception de la Polynésie française. Publié par Veille juridique.

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VEILLE JURIDIQUE - FRENCH POLYNESIA: Droit des successions - Polynésie française

http://chodzko.blogspot.com/2010/10/droit-des-successions-polynesie.html

VEILLE JURIDIQUE - FRENCH POLYNESIA. INFO JURIDIQUE - Polynésie française - VJPF. Saturday, October 16, 2010. Droit des successions - Polynésie française. La loi n°2006-728 du 23 juin 2006 portant réforme des successions et des libéralités. Pour son application en Polynésie française elle est complétée. D'une Délibération n° 2010-58 APF du 7 octobre 2010. En ligne sur le site lexpol : http:/ www.lexpol.pf/LexpolAfficheTexte.php? D’un décret en Conseil d'Etat n° 2006-1806 du 23/12/2006. Ministre de la jus...

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VEILLE JURIDIQUE - FRENCH POLYNESIA: Formation en droit du travail Polynésien - 19 juin 2012

http://chodzko.blogspot.com/2012/05/formation-en-droit-du-travail.html

VEILLE JURIDIQUE - FRENCH POLYNESIA. INFO JURIDIQUE - Polynésie française - VJPF. Wednesday, May 09, 2012. Formation en droit du travail Polynésien - 19 juin 2012. Les clauses particulières du contrat de travail. Et les sanctions disciplinaires. Mardi 19 juin 2012. De 8H à 12H. A l’hôtel Sofitel Tahiti. PUAM 1996, préface du professeur Berra. (Ce livre a été commenté dans la revue de référence AJDA des publicistes). Mardi 19 juin 2012. 35 000 F CFP. Publié par Veille juridique. Publiez sur Calaméo. Maîtr...

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FICHE CONJOINT SURVIVANT: LE CONJOINT SURVIVANT RESERVATAIRE SUBSIDAIRE

http://conjointsurvivant.blogspot.com/2007/05/le-conjoint-survivant-reservataire.html

LE CONJOINT SURVIVANT RESERVATAIRE SUBSIDAIRE. La loi de 2001 a innové en créant une réserve subsidiaire au profit du conjoint survivant successible. La loi de 2006 supprime la réserve de tous les ascendants. Le conjoint survivant est réservataire subsidiaire. Application dans le temps :. Les réservataires sont les suivants :. 1° - Les descendants. 2° - Les père et mère (1/4 chacun). 3° - Le conjoint survivant 1/4. 4° - Les autres ascendants (1/4 par branche). Les réservataires sont les suivants :. En l&...

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FICHE CONJOINT SURVIVANT: III - DROIT DE RETOUR DES ASCENDANTS PRIVILEGIES

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III - DROIT DE RETOUR DES ASCENDANTS PRIVILEGIES. Le droit de retour de l’ascendant privilégié donateur - Art. 738-2 [issu de la loi n°2006-728 du 23 juin 2006]. 171; La valeur de la portion des biens soumise au droit de retour s’impute en priorité sur les droits successoraux des père et mère. 171; Lorsque le droit de retour ne peut s’exercer en nature, il s’exécute en valeur, dans la limite de l’actif successoral. ;. Publié par Veille juridique. SUCCESSIONS OUVERTES APRES le 1er JUILLET 2002.

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VEILLE JURIDIQUE - FRENCH POLYNESIA: Chiffres 2011 - Seniors en Polynésie française

http://chodzko.blogspot.com/2011/08/chiffres-2011-seniors-en-polynesie.html

VEILLE JURIDIQUE - FRENCH POLYNESIA. INFO JURIDIQUE - Polynésie française - VJPF. Wednesday, August 10, 2011. Chiffres 2011 - Seniors en Polynésie française. Institut de la Statistique de la Polynésie française - Matahiapo en chiffres 2011. Http:/ www.ispf.pf/ISPF/Libraries/Divers/matahiapo2011.pdf. Publié par Veille juridique. Ministère de la Justice : actualités. Site du Ministère de L'Outre-Mer : Actualité. TAHITI INFOS, les informations de Tahiti. Justice : métiers et concours. Maîtriser des connaiss...

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VEILLE JURIDIQUE - FRENCH POLYNESIA: Action en faveur du PACS en Polynésie française

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VEILLE JURIDIQUE - FRENCH POLYNESIA. INFO JURIDIQUE - Polynésie française - VJPF. Wednesday, April 16, 2008. Action en faveur du PACS en Polynésie française. Action commune de l'Association de juristes en Polynésie française (AJPF) et l'Association Vahine Orama en faveur du PACS en Polynésie française. Sondage en ligne (en haut à droite du blog) - Lien vers le dossier : http:/ pacsajpf.blogspot.com/. Publié par Veille juridique. Ministère de la Justice : actualités. Justice : métiers et concours. Lycée S...

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TAHITI FORMATION: octobre 2011

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Programme des formations en droit de Tahiti formation. Lundi 17 octobre 2011. Formation généalogie et patrimoine foncier en Polynésie française nov/déc. 2011. Généalogie et patrimoine foncier en Polynésie française. Etat civil, filiation, recherches généalogiques, usucapion. Dépouillement des actes et droit des successions. Formation pour maîtriser des connaissances opérationnelles dans le secteur de la Généalogie Familiale. Cours, dossier pédagogique, exemples pratiques – Questions-réponses. Par Eliane,...

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Aller au menu principal et à l'identification. Aller aux informations additionnelles. Vous êtes ici :. Se souvenir de moi. Mot de passe oublié? Rechercher dans le site. L'Association Généalogique du Pas-de-Calais. Fondée en 1980, l'Association Généalogique du Pas-de-Calais (dite AGP) est une association sans but lucratif qui rassemble les personnes intéressées par la généalogie dans le département du Pas-de-Calais, c'est à dire les anciennes provinces de l'Artois et du Boulonnais. Grâce à leur travail, l'.

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October 27, 2014. Les informations généalogiques de ce site sont propulsées par webtrees. Cette page fournit une introduction et un aperçu de cette généalogie. Pour commencer à travailler avec les données, faites un choix dans le menu Diagrammes, sélectionnez Individus sous le menu Listes, ou rechercher un nom ou un lieu. Nous vous remercions de votre visite. Toutes les informations ont été recherché par Philippe Peyron ( I298. Qui nest malheureusement plus parmis nous. Request a new user account.

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RÉSEAU PLANÈTE QUÉBEC : Planète Québec. 29 369 122 données. BASES DE NOS PARTENAIRES. Recherches pour : Standard. Recherches pour : OR, VIP, VIP et Ancestral. Bases BMS de Planète généalogie. PROJET PHILADELPHIE - MARIAGES AMÉRICAINS. FORUM - Aide recherches généalogiques. Présentation et conditions d'utilisation. Forum ( Ancêtres d'Italie et du Portugal). Forum ( Ancêtres d'Angleterre et de Suisse). Forum ( Ancêtres d'Irlande et d'Écosse.). Au café du coin. Autres logiciels de généalogie. Planète Généal...

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Op 100 jarige leeftijd is Johanna"Anne" Kennedy - Poort op 30 september 2016 in Mayerthorpe AB, Canada overleden. Anne is geboren op 27 september 1916 te Lonneker. Gehuwd op 21-6-1945 te Glanerbrug met Hermannes Johannes Olde Heuvel (1916 - 1973). Zij huwde daarna John Kennedy. Afdrukken" onclick="window.open(this.href,'win2','status=no,toolbar=no,scrollbars=yes,titlebar=no,menubar=no,resizable=yes,width=640,height=480,directories=no,location=no'); return false;" rel="nofollow". Lees hier het hele verhaal.

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