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ARRETES | Guichet Unique des Opérations Transfrontalières
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A propos du Guot. Mot du Directeur Général. GLOSSAIRE DU COMMERCE INTERNATIONAL. ARRETE N° 5890 DU 21 SEPTEMBRE 2001 PORTANT ATTRIBUTION ET ORGANISATION DES SERVICES DE SUPERVISION DU CCC. Arrete fixant les montants des redevances droits et frais afferents à laccomplissement des actes administratifs lies à la navigation fluviale et aux activites connexes. ARRETE N° 14-MPN-SCAAF-DAP-SAP-SP PORTANT INSTITUTION ET APPLICATION DE LA TAXE SUR LIMPORTATION DES POISSONS DE MER FRAIS OU CONGELS. Arrete n° 23...
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DECRETS | Guichet Unique des Opérations Transfrontalières
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A propos du Guot. Mot du Directeur Général. GLOSSAIRE DU COMMERCE INTERNATIONAL. Decret N° 75-16 AUTORISANT ET DECLARANT DUTILITE PUBLIQUE LES EXTENSIONS DES INSTALLATIONS DU PORT AUTONOME DE POINTE-NOIRE. DECRET N° 99-94 DU 02-06 1999 PORTANT ATTRIBUTIONS ET ORGANISATION DE LA DIRECTION GENERALE DE LA MARINE MARCHANDE. DECRET N° 2000-16 DU 29-02-2000 PORTANT APPROBATION DES STATUTS DU PORT AUTONOME DE BRAZZAVILLE ET DES PORTS SECONDAIRES. Le Guichet Unique des Opérations Transfrontalières,...Conditions ...
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LOIS | Guichet Unique des Opérations Transfrontalières
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A propos du Guot. Mot du Directeur Général. GLOSSAIRE DU COMMERCE INTERNATIONAL. Loi n° 43-03 du 26-03-1983 portant extension du papn. Loi n° 19-2005 du 24-11-2005 reglementant lexercice de la profession de commercants. LOI N° 018-89 DU 31-12-1989 DEFINISSANT LES DIFFERENTES ACTIVITES CONNEXES DU TRANSPORT AUTOMOBILE. LOI N° 03-2002 DU 01-07-2002 DETERMINANT LES INFRACTIONS ET LES SANCTIONS DANS LE CADRE DES REGIMES DISCIPLINAIRE ET PENAL DE LA MARINE MARCHANDE. La Republique du Congo.
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PHOTOS | Guichet Unique des Opérations Transfrontalières
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A propos du Guot. Mot du Directeur Général. GLOSSAIRE DU COMMERCE INTERNATIONAL. A Propos du GUOT. GALERIE DES PHOTOS DU GUICHET UNIQUE DES OPERATIONS TRANSFRONTALIERES. Le GUOT prend part à la célébration du 56ème Anniversaire de lindépendance du congo. 15 Août 2016, Madingou. LE CONSEIL D’ADMINISTRATION ADOPTE LE BUDGET 2016 DU GUOT. CEREMONIE D’ECHANGES DES VŒUX 2016 AU DIRECTEUR GENERAL DU GUOT. LE COMITE DE GESTION DU 19 AOUT 2014. LÉQUIPE DIRIGEANTE DU GUOT. LENSEMBLE DU PERSONNEL DU GUOT.
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GUOT | Guichet Unique des Opérations Transfrontalières
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A propos du Guot. Mot du Directeur Général. GLOSSAIRE DU COMMERCE INTERNATIONAL. A Propos du GUOT. Sur le plan pratique, le GUOT se caractérise par un point dentrée unique électronique pour la soumission et le traitement de toutes les données, et de tous les documents nécessaires aux opérations dimportation ou dexportation de marchandises. Les objectifs du Guichet Unique des Opérations Transfrontalières sont:. Elimination des faux frais;. Augmentation des recettes douanières. Les avantages du GUOT. Pr&ea...
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NEWS | Guichet Unique des Opérations Transfrontalières
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A propos du Guot. Mot du Directeur Général. GLOSSAIRE DU COMMERCE INTERNATIONAL. Le GUOT prend part à la célébration du 56ème Anniversaire de lindépendance du congo. Madingou, le 15 aout 2016. LE CONSEIL D’ADMINISTRATION ADOPTE LE BUDGET 2016 DU GUOT. CEREMONIE D’ECHANGES DES VŒUX 2016 AVEC LE DIRECTEUR GENERAL DU GUOT. SEANCE DE TRAVAIL ENTRE LE DIRECTEUR GENERAL DU GUOT ET LE STAFF DIRIGEANT D’INTESI GROUP. LES EXPERTS DES GUICHETS UNIQUES SE SONT REUNIS DU 5 AU 7 OCTOBRE 2015 A BRAZZAVILLE 2015. Brazz...
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REGLEMENTATIONS | Guichet Unique des Opérations Transfrontalières
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A propos du Guot. Mot du Directeur Général. GLOSSAIRE DU COMMERCE INTERNATIONAL. Note de Service sur lObligation de létablissement dune déclaration dimportation avant létablissement de la ligne de transport. Note circulaire du Directeur Général du Commerce Extérieur. Circulaire n° 096/ddce-15 : Traitement informatique en ligne des Déclarations dExportation (DE) et de réexportation. Le Code des Douanes (CEMAC). Conditions Générales dUtilisation. La Republique du Congo.
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ORDONNANCES | Guichet Unique des Opérations Transfrontalières
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A propos du Guot. Mot du Directeur Général. GLOSSAIRE DU COMMERCE INTERNATIONAL. Ordonnances N°1-2000 DU 16-02-2000 PORTANT SCISSION-DISSOLUTION DE LENTREPRISE PILOTE DETAT DENOMMEE AGENCE TRANSCONGOLAISE DES COMMUNICATIONS. Ordonnances N° 2-2000 DU 16-02-2000 PORTANT CREATION DU PAPN. Ordonnances N° 4-2000 DU 16-02-2000 PORTANT CREATION DU PORT AUTONOME DE BRAZZAVILLE ET PORTS SECONDAIRES. Ordonnances N° 8-2000 DU 23-02-2000 PORTANT CREATION DU CONSEIL CONGOLAIS DES CHARGEURS. La Republique du Congo.
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SECRETARIAT | Guichet Unique des Opérations Transfrontalières
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A propos du Guot. Mot du Directeur Général. GLOSSAIRE DU COMMERCE INTERNATIONAL. A Propos du GUOT. Secrétariat Direction générale GUOT. Le Guichet Unique des Opérations Transfrontalières, en sigle GUOT, est un Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial (EPIC). Placé sous la tutelle du Ministère des Transports de lAviation Civile et de la Marine Marchande. Conditions Générales dUtilisation. La Republique du Congo.
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AUTRES TEXTES | Guichet Unique des Opérations Transfrontalières
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A propos du Guot. Mot du Directeur Général. GLOSSAIRE DU COMMERCE INTERNATIONAL. Les Autres Textes :. CIRCULAIRE N° 158/MCA/DGCI/DADP PORTANT IMPORTANCE SUR LES DI GENEREES PAR LE SYSTEME DU GUOT POUR LES FORMALITES DE DEDOUANEMENT DE MARCHANDISE ENTRANT AU CONGO PAR VOIE MARITIME. CIRCULAIRE N° 002/GUOT/DG PORTANT UTILISATION OBLIGATOIRE DU SYSTEME ELECTRONIQUE DU GUOT (SEG). NOTE DE SERVICE MINISTERE DU COMMERCE. Bareme des redevances dexploitation du port autonome de pointe-noire. Le Guichet Unique de...